Mentions Légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par :

Association Au coin de l'Oreille

Association Loi 1901
SIRET : 420 130 510 00050 - NAF : 9004Z
Licences entrepreneur de spectacles :
Licence 1 : L-R-21-004470 / Licence 2 : L-R-21-004467 / Licence 3 : L-R-21-004466

 

Zone Artisanale L'Ecu
70360 Scey-sur-Saône
France
Tél. : 03 84 75 80 29
Contact : contact@echosystem70.fr

Directeur de la publication
Madame Sylvie Ethève, Présidente

Rédacteur en chef
Madame Mathilde Darosey

Hébergeur
Evolix
SARL au capital de 105 000,00 € - R.C.S Marseille 451 952 295
TVA : FR15451952295
Pôle Média Belle de Mai
37 rue Guibal - 13 003 Marseille

2. Crédits

Réalisation du site internet

Agence web & webmarketing
9 rue Moncey - 25000 Besançon
www.spin-on.fr
SIRET: 794 651 224 000 30 - APE: 6201Z

3. Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

Le site echosystem70.fr propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, ...) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d'associations, ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d'aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site echosystem70.fr : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

4. Protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google respecte les normes de protection des données du programme du ministère américain du commerce ( « Safe Harbor Principles »). Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi "Informatiques er Libertés" relative à l'informatique, aux fichiers, aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) - déclaration en cours. 
Pour toute collecte d'informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, vous pouvez nous joindre : 
- par courriel : contact@echosystem70.fr
- par adresse postale : Au coin de l'Oreille - ZA l'Ecu 70360 Scey-Sur-Saône
 
5. Propriété intellectuelle
 

La structure générale ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Au coin de l'Oreille.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Au coin de l'Oreille est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Au coin de l'Oreille est producteur.